Séance d'ouverture

Mihály Ficsor: Discours d'ouverture
Dr. Miklós Bendzsel: Discours d'ouverture
Geoffrey Yu: Discours d'ouverture
Petya Tocharova: Discours d'ouverture
Victor Nabhan: Discours d'ouverture

Thème 1: Reproduction et dissémination à travers le réseau numérique: sources et méthodes

Tarja Koskinen-Olsson: Introduction
Eric Baptiste: Le point de vue des créateurs
Emery Simon: L'industrie du logiciel, précurseur des modèles évolutifs de diffusion
Maria Martin-Prat: Le point de vue de l'industrie phonographique
Débat

Thème 2: Copie privée: législation existante et suggestions pour le développement juridique future

Jane Ginsburg: Questionnaire sur la copie privée établi par le groupe de travail
Jane Ginsburg: Introduction
Hannah Shay: Rapport général - Partie A Dispositions nationales sur la copie privée
Margo E. Crespin: Rapport général - Partie B Définition de la copie privée
Jane Ginsburg: Remarques entre les exposées
Stefan Martin: Rapport général - Partie C Synthèse des rapports nationaux sur la question du régime de la copie privée dans un domaine analogique
Antoine Latreille: Rapport général - Partie D Activité législative concernant la copie privée
Thomas Dreier: Rapport général - Parties E/F/G Implémentation de la directive de l'UE. Contexte factuel. Études
Débat

Thème 3: Questions politiques du traitement juridique de la reproduction et dissémination à travers des réseaux numériques

William Cornish: Introduction
Pierre Sirinelli: Reproduction et dissémination sur les réseaux numériques du point de vue de la loi française
Shira Perlmutter: Disponibilité d'æuvres, choix pour les consommateurs, confiance dans le marché
Bernt Hugenholtz: L'avenir des prélèvements dans l'environnement numérique
Alain Strowel: Droit d'auteur: contrôle et compensation
Takashi B. Yamamoto: Considération des limitations dans l'environnement numérique
Alberto Bercovitz: Questions politiques du traitement juridique de la reproduction et dissémination à travers des réseaux numériques Jon Bing: Questions politiques du traitement juridique de la reproduction et dissémination à travers les réseaux numériques
Débat

Thème 4: Systèmes de prélèvements existants

Claude Brunet: Introduction
Willem Wanrooij: Systèmes de rémunération pour la copie privée en Europe
Gillian Davies: La position du Royaume-Uni
Margarida Almeida-Rocha: La situation au Portugal (Ce document est disponible uniquement en espagnol)
Robert Hadl: Prélèvement aux Etats-Unis - les mythes et la réalité
Irina V. Savelieva: La copie privée dans le droit d'auteur russe
Adolf Dietz: Les systèmes de prélèvements existants - Allemagne
Ramón Casas Vallés: Rémunération pour la copie privée en Espagne
Gabriel e. Larrea Richerand: Le copie privée comme vue du Mexique
Gun Magnusson: Le système de prélèvement suédois
Vincent Salvadé: Les droits à rémunération en Suisse
Débat

Thème 5: Dissémination techniquement contrôlée à travers pes réseaux numériques

Jan Rosén: Introduction
Ted Shapiro: Le point de vue de l'industrie du film
Pawel J. Stelmaszczyk: Le point de vue de l'industrie de logiciel
Carlo Scollo Lavizzari: Le point de vue de l'industrie de l'édition - Pratiques actuelles et perspectives
Hideki Nogata: Le point de vue des sociétés d'auteurs - Le cas des sonneries de téléphones portables au Japon
Débat

Thème 6: Résumé des débats

Thomas Dreier: Résumé
André Lucas: Observations sur le résumé
Eric Smith: Observations sur le résumé
Henry Olsson: Observations sur le résumé
Débat

Thème 7: "Les voisins les plus proches": la protection des droits des artistes interprètes ou exécutants après les conférences diplomatiques de l'OMPI de 1996 et 2000

Questionnaire concernant le thème 7
Michel Walter: Introduction
Pál Tomori: Protection, exercise and enforcement of performers' rights after the 1996 and 2000 WIPO Diplomatic Conferences summary and analysis of the answers to the questionnaire
Benoît Machuel: La définition du "phonogramme" dans le WPPT
Dominick Luquer: Protection des interprétations et exécutions audiovisuelles

Thèmes 8 et 9: La protection des droits des artistes interprètes ou exécutants concernant leurs interprétations ou exécutions sonores

Willem Grosheide: Introduction avant le thème 8
Luis Cobos: Manifesto de Budapest ¿Qué quieren los artistas?  (Ce document est disponible uniquement en espagnol)
Willem Grosheide: Introduction avant le thème 9
Fabienne Brison: La protection internationale des artistes interprètes. Un regard en arrière, un autre tourné vers l'avenir
Paloma López Peláez: Mise en æuvre de la Directive sur la société de l'information en Espagne: la question du droit de mise à disposition. Autres thèmes liés à la situation des artistes en Espagne
Ysolde Gendreau: La protection des droits voisins des artistes-interprètes au Canada à l'aune du traité OMPI de 1996
Débat

Thèmes 10 et 11: La protection des droits des artistes interprètes ou exécutants concernant leurs interprétations ou exécutions audiovisuelles

Jean Vincent: Introduction
Monica Randall: Esperanzas y exigencias de los artistas intérpretes del audiovisual ante la preparación de un tercer intento después de 1996 y 2000 (Ce document est disponible uniquement en espagnol)
Abelmartín Villarejo: Reflexiones sobre la protección de las interpretaciones audiovisuales (Ce document est disponible uniquement en espagnol)
Silke von Lewinski: La protection des artistes interprètes ou exécutants dans le secteur audiovisuel en Europe et aux Etats-Unis
Ralph Oman: La protection des droits des acteurs: la perspective des Etats-Unis
Samuel Shu Masuyama: Développements récents au Japon
Débat

Séance de clôture